Réunion du conseil municipal

 

ANNEES 2017/2018/2019	DELIBERATIONS (Cliquez sur le document pour le télécharger au format PDF)
4 avril 2019	Compte de gestion du trésorier principal Compte administratif (exercice 2018) Budget 2018 Affectation du résultat 2018 Subventions versées aux associations
25 mars 2019	Vote des trois taxes (habitation, bâti et non-bâti) au budget primitif
17 janvier 2019	Ouverture des crédits d’investissements pour 2019 Modification des statuts de la CCGPSL Demande de subvention pour l’aménagement de parking autour de la Mairie
Décembre 2018	Demande de DETR pour renouvellement du parc informatique de la Mairie Demande de DETR pour la nouvelle Mairie Attribution d’un fond de concours pour la réfection de la Place de l’église
Décembre 2018	Demande de DETR pour renouvellement du parc informatique de la Mairie Demande de DETR pour la nouvelle Mairie Attribution d’un fond de concours pour la réfection de la Place de l’église
Septembre 2018	Création d’un emploi  Demande de subvention projet « Réhabilitation d’une Capitelle »  Dénomination d’une voie publique (Impasse Sapié et Rue du Porche)  Attribution d’un fond de concours pour la réfection de la rue des puits  Adhésion à un groupement de commandes  Convention de participation au CDG 34 pour le risque prévoyance
Juin 2018	Choix d’un artisan – Restauration capitelle  Convention cinéma  Pouvoir au Maire (Démolition des cuves)
Avril 2018	Clôture du budget assainissement  Compte de gestion du trésorier principal  Travaux de voirie
Février 2018	Ouverture des crédits pour 2018
Janvier 2018	Demande de classement de la commune en catastrophe naturelle sécheresse  Validation Rythmes scolaires
Décembre 2017	Mandat prévoyance  Changement d’opérateur pour la télétransmission des actes
Septembre 2017	Modification des statuts de la Communauté de Commune GPSL
Juillet 2017	Convention Cinéma
Mai 2017	Appel d’offre : Travaux cave
Mars 2017	Dissolution budget SAPIE PLU Avis défavorable PPRI Avis favorable
Février 2017	Appel d’offre : Travaux cave
Janvier 2017	Location terres communales Ouverture de crédits d’investissements pour 2017 Motion sur la recomposition du conseil communautaire Transfert de compétence PLU à l’intercommunalité

Les délibérations antérieures sont directement consultables en Mairie.